10Conseil
Départemental
de l'Aube

> Contrats à disposition

Nous avons mis en ligne une rubrique concernant les contrats pour les libéraux.

> Rapport sur l'ostéopathie crânienne

Vous trouverez, en suivant ce lien (http://www.ordremk.fr/2016/01/29/rapport-sur-losteopathie-cranienne/), le rapport rédigé, à la demande du conseil national, par le Collectif de recherche transdisciplinaire esprit critique et sciences (Cortecs) sur l’ostéopathie crânienne.

> En cas d'annulation d'un RV...

Le CNO a rédigé une circulaire concernant la question de l'indemnisation des rendez-vous annulés par vos patients. Merci d'en prendre connaisance.

> Accessibilité handicapés : ordonnance de septembre 2014

La loi du 11 février 2005 pour l’égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées imposait la mise en accessibilité des établissements recevant du public au 1er janvier 2015. Cette obligation s’impose aux cabinets de masseurs-kinésithérapeutes, lesquels sont considérés comme des ERP (établissements recevant du public) de 5ème catégorie.

> Protéger les données de vos patients

Vous trouverez ci dessous un mémento de sécurité informatique pour les professionnels de santé en libéral.

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Vos élus (juin 2023)

Le Président

Philippe CLEMENT

Président

Philippe CLEMENT

Le bureau

Vice-Présidente

Ségolène GAUTHEROT

Charles SAINTON

Trésorier général

Charles SAINTON

Les membres titulaires

Thierry AVENTIN

Membre Titulaire

Thierry AVENTIN

Catherine BEAUDUIN

Membre Titulaire

Catherine BEAUDUIN

Anne-Sophie MARCHAND

Membre Titulaire

Anne-Sophie MARCHAND

Renald PAYEN

Membre Titulaire

Renald PAYEN

Julien TRESSE

Membre Titulaire

Julien TRESSE

 

Président Philippe CLEMENT
Vice-Président Ségolène GAUTHEROT
Trésorier Charles SAINTON

 Secrétaire administrative : Blandine PROFFIT

 

 

COMMISSION DE CONCILIATION

 

Présidente : Ségolène GAUHTEROT

Membres : Philippe CLEMENT

Rénald PAYEN

Thierry AVENTIN

 

COMMISSION DE DEONTOLOGIE

 

Président : Philippe CLEMENT

Membres : Ségolène GAUTHEROT

Rénald PAYEN

 

 

COMMISSION EXERCICE ILLEGAL

 

Président : Rénald PAYEN

Membre : Julien TRESSE

 

 

COMMISSION DES CONTRATS

 

Président : Thierry AVENTIN

Membre : Julien TRESSE

 

 

COMMISSION DPC

 

 

Président : Charles SAINTON

Membre : Catherine BEAUDUIN

 

 

COMMISSION DE MINORATION

 

 

Présidente :  Catherine BEAUDUIN

Membre : Julien TRESSE

 

 

COMMISSION EVENEMENTIELLE ET INFORMATIQUE

 

Présidente : Anne-Sophie ANTOINE MARCHAND

Membre :  Charles SAINTON

 

 

Ci dessous la charte de l’élu ordinal, signée par vos élus du département suite aux dernières élections :

 

2023-09 Charte de l’élu – ANTOINE MARCHAND

2023-09 Charte de l’élu – AVENTIN

2023-09 Charte de l’élu – BEAUDUIN

2023-09 Charte de l’élu – CLEMENT

2023-09 Charte de l’élu – GAUTHEROT

2023-09 Charte de l’élu – PAYEN

2023-09 Charte de l’élu – SAINTON

2023-09 Charte de l’élu – TRESSE

Documents

2023-09 Charte de l'élu - GAUTHEROT
15.09.2023 | 723 Ko | PDF


2023-09 Charte de l'élu - PAYEN
15.09.2023 | 676 Ko | PDF


2023-09 Charte de l'élu - SAINTON
15.09.2023 | 701 Ko | PDF


2023-09 Charte de l'élu - TRESSE
15.09.2023 | 648 Ko | PDF


2023-09 Charte de l'élu - ANTOINE MARCHAND
15.09.2023 | 769 Ko | PDF


2023-09 Charte de l'élu - AVENTIN
15.09.2023 | 789 Ko | PDF


2023-09 Charte de l'élu - BEAUDUIN
15.09.2023 | 699 Ko | PDF


2023-09 Charte de l'élu - CLEMENT
15.09.2023 | 706 Ko | PDF